ROYAL D'ALSACE
Présentation de la marque ROYAL D'ALSACE
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) HEIM VINS D'ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL D'ALSACE est expirée depuis le 30 mars 2009.
HEIM VINS D'ALSACE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1998 n°2130330 - Publication au BOPI 1998-11-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333829 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 27 mai 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63473 - Publication au BOPI 1992-05-27